Sexotherapie.com

  Conditions générales au 01/01/2008

Ce contrat est établi entre vous, et les responsables du site sexotherapie.com. Veuillez le lire attentivement, avant de vous inscrire.

1. Définitions

1.1. Utilisateur du Programme :

Par « Utilisateur », on entend toute personne physique, de sexe masculin :

1.2. Acceptation :

Chaque Utilisateur remplissant toutes les conditions visées à l’article 1.1. est autorisé à utiliser le présent Programme interactif de sexo-rééducation.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler l’accès à notre Programme :

• à toute personne dont le problème sexuel rencontré nous semblerait incompatible avec l’aide proposée par le présent Programme ;

• pour tout incident lié au paiement (dans le cas où le règlement par Carte Bancaire, par chèque ou virement se trouvait invalidé par l’organisme bancaire de l’Utilisateur) ;

• en cas de faute grave : manquement aux règles de discrétion (tentatives d’incursion dans le Programme, falsification du ou des codes d’accès, recherche d’informations privées, etc.), ou pour tout problème risquant de nuire au bon fonctionnement informatique du site ou du présent Programme.

En outre, ce type d’annulation donnera lieu, dans tous les cas à une action en Justice, conduite par nos Services juridiques ; les actions légales entreprises auprès des Tribunaux français seront systématiquement poursuivies dans les pays considérés.

1.3. Problèmes sexuels relevant de la sexo-rééducation :

• l'éjaculation (éjaculation précoce et toutes ses variantes, ainsi que les difficultés d'éjaculation) ;
• les difficultés d’érection (et toutes ses variantes) ;
• le manque de désirs ou d'envies sexuelles ;
• l'absence ou le manque de rapports sexuels ;
• le manque de plaisir ;

De plus, le problème sexuel rencontré par l’Utilisateur ne doit pas être d’origine organique ; en cas de doute sur l’origine organique du problème sexuel que rencontre un Utilisateur potentiel, il lui appartient de consulter un praticien qualifié, et ce, avant de s’inscrire au présent Programme. Nous rappelons que les droits forfaitaires d’accès ne sont en aucun cas, remboursables.

1.4. Le Programme de sexo-rééducation :

Le « Programme interactif de sexo-rééducation », est la transposition, sur internet de la méthode d’aide au règlement des problèmes sexuels masculins, appelée « sexo-rééducation© ». Cette méthode originale et exclusive, mise au point par le Sexologue-Psychologue Robert Santo Paolo, fait l’objet de copyright, auprès des organismes autorisés, dans les pays concernés.

1.5. Le Programme Personnel de l'Utilisateur (dénommé plus simplement « Programme Personnel ») comprend :

• les caractéristiques individuelles relatives à un Utilisateur déterminé et tous les éléments nécessaires à la compréhension des difficultés qu'il rencontre ; ces informations ne correspondent qu'à un code d'accès anonyme. Il est rappelé qu'aucune identité d'Utilisateur n'est enregistrée dans le Programme ;

• les exercices de sexo-rééducation qui lui ont été proposés, les comptes rendus de ces exercices, ainsi que toutes les données concernant sa propre évolution ;

1.6. Droits forfaitaires d’accès :

Les droits forfaitaires d'accès sont fixés, à 140 €, TVA comprise (tarif au 01/01/2008).

Nous rappelons aux personnes résidant hors de France que la TVA (Taxe sur la valeur ajoutée à 19,6 %) est reversée à l’Etat français, puisque le présent Programme constitue un Service, conformément aux textes en vigueur dans les états de la communauté européenne.

Les droits d’accès, non remboursables et non cessibles correspondent au droit d’utilisation du présent Programme par un seul Utilisateur ; il est limité à l'aide apportée à l'Utilisateur pour le (ou les) problème(s) sexuel(s) qu’il rencontre, au jour de son inscription.

Ce droit d’accès est limité à une durée maximale de 12 mois, à partir de la date d’inscription de l’Utilisateur ; cette validité peut être prorogée de 6 mois (ou davantage, en cas de nécessité) sur simple demande de l'Utilisateur. En tout état de cause, ce droit d'accès s'achève à la fin du Programme Personnel de l'Utilisateur, sans pouvoir excéder 24 mois.

1.7. Règlement financier des droits d'accès :

Le droit d’accès est payable en une seule fois :

• par Carte Bancaire sur le site sécurisé de notre partenaire bancaire, en langage crypté ;
• par chèque bancaire à l'ordre de sexotherapie.com ;
• par virement bancaire ;
• par Mandat cash® ou Western Union® à l'ordre de M. Robert SANTO PAOLO, actuel responsable du site ;

Adresse de nos bureaux : sexotherapie.com 22 rue de l'Hirondelle - 34090 MONTPELLIER France.

2. Le site internet sexotherapie.com

2.1. Mise à disposition :

Le site internet sexotherapie.com met à la disposition de l’Utilisateur remplissant toutes les conditions visées à l’Article 1.1., le Programme de sexo-rééducation destiné à l’aider au règlement des difficultés sexuelles qu’il rencontre, telles qu’elles seront définies à partir du Questionnaire initial.

2.2. Accès au site :

L’Utilisateur fait son affaire financière et technique de ses connexions et de tout ce qui s’y rattache (ordinateur ou tout autre système permettant l'accès au réseau internet, fournisseur d’accès, abonnement, communications téléphoniques, liaisons internet, etc.), afin de pouvoir se connecter au site sexotherapie.com, sachant que ce Programme interactif n’est accessible que par l’intermédiaire du site internet sexotherapie.com.

2.3. Limites :

L’Utilisateur reconnaît que sexotherapie.com et/ou le présent Programme interactif ne peuvent en aucun cas se substituer à une Consultation spécialisée : les conseils, exercices préconisés, comptes rendus, analyses, etc., et d’une manière générale, tout le contenu du présent site, ne sont donnés qu'à titre d'information et d’illustration des propos ; ils ne sauraient remplacer une consultation auprès d'un praticien qualifié.

Ce Programme interactif constitue donc une aide personnalisée qui fournit les éléments pour permettre à l’Utilisateur de résoudre lui-même, sous sa propre responsabilité, les difficultés sexuelles qu’il rencontre, telles qu’elles seront définies à partir de son Questionnaire initial.

2.4. Responsabilité de l'Utilisateur :

Bien que ce Programme tienne compte des individualités les plus marquantes, il est possible que cette méthode ne convienne pas à certains et que dans quelques cas, l’Utilisateur n’aboutisse pas aux résultats qu'il escomptait : nous ne saurions, en aucun cas en être tenus pour responsables, sachant que les résultats obtenus par l’Utilisateur seront fonction de son propre investissement dans la sexo-rééducation (rigueur dans les exercices, dans les comptes rendus, suivi des recommandations et des conseils, etc.), ainsi que d'autres facteurs individuels, patents ou non.

En tant que « méthode d’aide », notre engagement légal se limite à une « obligation de moyens ».

3. Confidentialité - Sécurité - Anonymat

3.1. A propos du Programme Personnel et du paiement :

Afin de préserver la confidentialité la plus absolue, tous les éléments constitutifs du Programme Personnel de chaque Utilisateur sont codifiés sur un accès anonyme totalement indépendant du règlement financier par Carte bancaire.

Comme tout Professionnel de la Santé nous sommes astreints au Secret professionnel (Articles 226-13 et 226-14 du Code Pénal) sans aucune réserve, concernant l'identité des internautes inscrits sur notre site sexotherapie.com.

Le site sexotherapie.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) dont vous trouverez les coordonnées complètes, ainsi que notre numéro d'enregistrement à la rubrique des Informations légales.

3.2. Code d’accès :

L'Utilisateur est invité à noter très soigneusement les codes confidentiels qui lui sont délivrés (identifiant et mot de passe), au moment de son inscription.

Ces codes sont pour l'Utilisateur la seule clé d'accès à son Programme Personnel. En l'absence de ses code confidentiels, il demeure impossible à l'Utilisateur d'accéder à son Programme Personnel.

En cas de perte ou d'oubli des code d’accès, compte tenu de nos contraintes de confidentialité absolue, nous ne serions pas en mesure de pouvoir communiquer quelque élément que ce soit : même la preuve du règlement ne pourrait être établie et l'Utilisateur serait dans l’obligation de reprendre l’intégralité du Programme, avec tout ce que cela suppose.

3.3. Responsabilités de l'Utilisateur :

L'Utilisateur est entièrement responsable de son identifiant et de son mot de passe. Chaque code est composé de 6 caractères, minimum.

De ce fait, leur combinaison offrant plusieurs milliards de possibilités, toute utilisation frauduleuse de ceux-ci ne peut être réalisée que par une personne de l'entourage de l'Utilisateur, ayant pu avoir connaissance de ses codes confidentiels.

Cette utilisation frauduleuse engage l'entière responsabilité de l'Utilisateur.

Entre autres, sexotherapie.com ne saurait être tenu pour responsable des préjudices occasionnés au Programme Personnel de l'Utilisateur lésé.

3.4. Exercices :

L'Utilisateur est informé qu'il doit effectuer les exercices préconisés conformément aux consignes prescrites, sans improviser, ni les modifier en quoi que ce soit.

3.5. Délai de carence :

De plus, afin d’éviter la tendance bien naturelle qui consisterait à vouloir effectuer rapidement les exercices, au détriment d’une bonne assimilation, un délai minimum de 6 jours est imposé entre la lecture intégrale des exercices et leur compte rendu (ce délai ne devant pas excéder 45 jours).

Par ailleurs, compte tenu de l'évolution individuelle de chacun, il est rappelé que chaque Utilisateur dispose d’un maximum de 12 mois d’accès à son Programme Personnel, à compter de la date de son inscription ; cette validité peut être prorogée de 6 mois, maximum, sur simple demande de l'Utilisateur.

4. Clause rédhibitoire

La plupart des exercices préconisés en sexo-rééducation devront être effectués SEUL.

• si pour des raisons personnelles, morales, religieuses ou autres, il refuse de toucher à son sexe ;
• s'il refuse ou est dans l'impossibilité d'effectuer des exercices seul pouvant être apparentés ou assimilés à la pratique de la masturbation ;
• si pour des raisons médicales ou physiques, de contre-indication, d'infirmité, invalidité, d'irritation, de maladie, douleur ou d'accident ou de leurs conséquences ou de leurs risques, il ne peut pas, ne doit pas ou est dans l'incapacité ou l'impossibilité d'effectuer ces exercices.

5. Copyright

5.1. Eléments du site sexotherapie.com :

Tous les éléments écrits, données informatiques, données statistiques, calculs, graphiques, etc., ainsi que les schémas, illustrations, logos constituant le site sexotherapie.com, mais aussi la méthode de sexo-rééducation, sont la propriété exclusive de Robert Santo Paolo.

5.2. Droit d'accès :

Les droits forfaitaires d’accès permettent à l’Utilisateur défini à l’Article 1.1. d’utiliser le présent Programme de sexo-rééducation pour son usage privé et personnel.

En aucun cas les droits du Programme de sexo-rééducation ne lui sont concédés : seul l’accès lui en est accordé, pour la durée définie aux §3 et §4 de l'Article 1.6.

5.3. Poursuites pénales :

Toute copie, même partielle d’un ou de plusieurs éléments, citation (même à titre d’exemple...), adaptation, création d’œuvres dérivées, basée sur tout ou partie du site sexotherapie.com ou du Programme de sexo-rééducation (propriété exclusive de Robert Santo Paolo), quel qu’en soit le support, est illégale et donnera lieu à des poursuites auprès des Tribunaux compétents des pays concernés.

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou ses ayants droit, ou ayants cause est illicite » (article L.122-4 CPI).

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

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  V04.02